Liste des sanctions prévues en cas de méconnaissance des règles

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    Liste des sanctions prévues en cas de méconnaissance des règles

    Message par Meemy Master le Jeu 16 Juin - 21:25


    Sayadianero
    Les sanctions


    Afin d'assurer l'ordre et le respect des obligations à appliquer par les membres, des sanctions sont prévues en cas de méconnaissance des règles. Vous trouverez donc sur ce topic différentes approches vis-à-vis de celles-ci.


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    Meemy Master
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    Re: Liste des sanctions prévues en cas de méconnaissance des règles

    Message par Meemy Master le Jeu 16 Juin - 21:25


    Sayadianero
    Liste des obligations et sanctions applicables


    Voici la liste rappelant les règles à la charge de chaque membre propriétaire d'au moins un Sayadianero, suivi des sanctions applicables en cas de non respect.

    Sachez qu'un premier avertissement est donné pour chaque cas (degré 1), puis la sanction mentionnée devient applicable en cas de persistance de la part du membre. La sanction la plus grave est celle d'interdiction de possession d'un Sayadianero (degré 5).

    NB : Plus le degré augmente, plus la sanction est conséquente. Le degré le plus élevé à ce jour est le degré 5. Les degrés sont attribués en fonction de l'importance de l'obligation.


    _________


    1. Obligations en rapport avec le PRS (programme de reproduction des Sayadianero)

    - Tout membre qui brade les prix de ses saillies à des prix inférieurs que ceux indiqués dans le PRS s'expose à une obligation de retirer ses propositions de saillies non conformes (degré 2).
    - Tout membre qui ne respecte pas les délais imposés d'espacement entre chaque saillie en nuisant à sa jument par une reproduction excessive s'expose au retrait de droit de reproduction de sa jument. Autrement dit, celle-ci n'aura plus le droit de saillir (degré 3). Si cela persiste, le membre en question n'aura plus le droit de posséder des juments reproductrices mais seulement celles dédiées à la compétition (degré 4).
    - En cas d'oublis persistants de la part du vendeur de la phrase obligatoire à rajouter dans les formulaires de ventes "J'atteste (nom de la personne concernée) postulant pour la vente de (nom du cheval concerné) avoir lu le NPRS et m'engage à le respecter et à l'appliquer.", le membre concerné n'aura plus le droit de vendre ou de donner des Sayadianero pouvant saillir (degré 2).
    - En cas de non respect du PRS de la part de l'acheteur alors qu'il a rempli la phrase citée ci-dessus, il est dans l'obligation de remettre le Sayadianero acheté au vendeur (degré 2) et dans le cas où le vendeur ne souhaite pas reprendre le cheval, alors celui-ci sera retiré par l'élevage fondateur de la race.  

    2. Obligations en rapport avec le Breedbook

    - Pour toute personne qui a proposé ou procédé à une saillie de son Sayadianero avec un autre membre externe alors que son cheval n'est pas matriculé au Breedbook, la partie en infraction s'expose au risque que le poulain issu de la saillie lui soit retiré (degré 2). Si l'infraction persiste, le membre en question perdra son droit de saillie et ne pourra plus en effectuer avec aucun de ses chevaux Sayadianero (même s'ils sont inscrits au Breedbook)(degré 3).

    3. Obligations en rapport avec le lancement d'un projet

    - Toute personne qui s'est attribuée le droit de créer un Sayadianero à partir du CAS alors qu'il n'a pas d'activité officielle en lien avec la race s'expose à une interdiction du droit de posséder un Sayadianero (degré 5).
    - Dans le cas où un membre s'est lancé dans un projet (qui n'est pas encore officialisé), que celui-ci stagne, ne donne pas de nouvelles ou n'effectue pas d'avancée quelconque alors un délai d'un mois sera accordé pour relancer l'activité (degré 1). Si l'inactivité persiste alors le projet en question sera considéré comme abandonné et sera par conséquent annulé (degré 3).

    NB : Il existe plusieurs considérations d' "abandon" de projet. Par exemple, arrêter un projet pour se lancer dans un autre projet de nature différente (abandon d'un élevage pour une étalonnerie par exemple) même si le premier projet était actif, il sera considéré comme abandonné.

    - Dans le cas où un membre a abandonné un projet au moins deux fois pour des raisons jugées non valables, ce membre s'expose à une interdiction du droit de postuler pour se lancer de nouveau dans un projet. Autrement dit, il ne pourra plus espérer avoir un projet avec les Sayadianero (degré 4).




    Dernière édition par Meemy Master le Jeu 16 Juin - 21:58, édité 3 fois
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    Re: Liste des sanctions prévues en cas de méconnaissance des règles

    Message par Meemy Master le Jeu 16 Juin - 21:25


    Sayadianero
    En cas de sanction, comment ça marche ?


    Chaque membre qui s'est vu attitré un degré de sanction dû à une quelconque infraction voit ce degré inscrit à côté de son nom dans un registre.

    Tous les deux mois, les degrés perdent leurs effets. C'est-à-dire qu'un membre ayant reçu un avertissement (degré 1), sera enlevé du registre s'il n'a pas commis d'autre infraction durant cette période et retournera au degré 0 (soit comme s'il n'avait rien commis).

    En cas d'accumulation de degré (c'est-à-dire supérieur à 2), chaque deux mois le membre en question passera au degré inférieur. Par exemple, un membre qui a atteint le degré 3 n'aura plus de sanction (degré 0) au bout de six mois.

    /!\ Attention, cette règle n'est pas valable pour les membres ayant atteint les degrés 4 et 5. Les sanctions conformes à ces niveaux de degré sont définitives.



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    Re: Liste des sanctions prévues en cas de méconnaissance des règles

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